Chartre Graphique
Concept innovation Naming
Concept innovation Naming
LES CONCEPTS ALLLKEMIA et ESOTERIC NAMING SONT PROTEGES PAR LA CONVENTION DE BERNE OEUVRANT POUR LA PROTECTION DES ŒUVRES LITTERAIRES.
La liste des pays est consultable sur le site Internet de l’Organisation Mondiale de la propriété intellectuelle.
Toutes les images, photos, illustrations, noms, appellations, logos, mises en pages et création du concept ALLLKEMIA et ESOTERIC NAMING sont la propriété exclusive de la société VAYA & RICHEMAN & BEAUDRY conférant leurs droits d’auteurs et l’ensemble de leurs droits intellectuels dont ils disposent à la Holding ORTRES GROUP ou ayant-droit.
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l’utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions.
Les œuvres littéraires et artistiques sont protégées par le droit d’auteur sans aucune formalité dans tous les pays qui ont signé la Convention de Berne pour la Protection des œuvres littéraires et artistiques.
Ainsi, un auteur français se verra reconnaître automatiquement les mêmes droits que les auteurs du pays dans lequel son œuvre sera exploitée, si ce pays est signataire de la convention.
La propriété intellectuelle est le domaine comportant l’ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles. Elle comporte deux branches : la propriété littéraire et artistique, qui s’applique aux œuvres de l’esprit, est composée du droit d’auteur et des droits voisins.
La charte graphique, dont la dénomination correcte est cahier des normes graphiques, est un document de travail qui contient l’ensemble des règles fondamentales d’utilisation des signes graphiques qui constituent l’identité graphique d’une organisation, d’un projet, d’une entreprise
COPYRIGHT©2019 ALLLKEMIA
HOLDING ORTRES GROUPE
ALL RIGHTS RESERVED